Notice légale du site

Conditions d’utilisations du site

L'AAPPMA La Canne Villefontaine : Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique se réserve le droit de modifier,

sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter.

Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Propriété Intellectuelle

Les informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'AAPPMA 'La Canne' Villefontaine : Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectués à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de l'AAPPMA 'La Canne' Villefontaine : Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.